Elit'immobilier
SARL Elit'immobilier
Siège Social : 33 avenue de Verdun 06 500 Menton
Forme : Société A Responsabilité Limitée au capital de 7 500 €
Siret : RCS MENTON003 B 99 - 44895096400016
Code APE : 6831 Z
TVA intracommunautaire : FR 47448950964
REGLEMENTATION
Loi n°70 -9 du 02 janvier 1970 - decret n° 2005-1315 du 21 Octobre 2005 modifiant le décret n° 72 - 678 du 20 juillet 1972 .
SARL ELIT ' IMMOBILIER titulaire de la carte professionnelle n° 834 délivrée par la préfecture des alpes maritimes portant les mentions " transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière " garantie par la caisse de garantie de la fnaim - 89 rue la Boêtie à Paris ( 75008)
AFFICHAGE
Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente régulier, inscrit sur le registre spécial des mandats.
Dans les prix affichés sont inclus les honoraires d’agence TVA à 19,6 % incluse.
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